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MENTIONS LÉGALES DE REFLEXAVENUE

SUIVI DES MISES À JOUR DE CES MENTIONS LÉGALES

Suivi des mises à jour :

15 Octobre 2023

Création de ces Mentions Légales dans leur première version.

26 Ocrobre 2023

Ajout de l’URL www.reflexavenue.com dans les documents légaux.

23 Mai 2024

Mise à jour des sections Éditeur, Hébergeur et Crédits.

Date de la dernière mise à jour : 26 Octobre 2023

ÉDITEUR

L’entreprise : RefleXavenue

Forme juridique : entreprise individuelle

Adresse : 1395 Fleury Est, Suite 102.2, Montréal (Québec) H2C1R7, Canada

NEQ (numéro d’immatriculation au Registraire des Entreprises du Québec) : 2270814371

Numéro de la taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée (TPS/TVH) : 73153 9813 RT0001

Numéro de la Taxe de vente du Québec : 120746549

Numéro SIREN pour la France et l’Europe : U32840472

Courriel : info@reflexavenue.ca

Site internet : www.reflexavenue.ca et www.reflexavenue.com

DIRECTEUR DE PUBLICATION

Madame Audrey RAVOUX, B. ing., B. Sc., Coach professionnelle certifiée en PNL spécialisation coaching corporatif et personnel, membre de l’ICF et de son chapitre du Québec, joignable aux mêmes coordonnées que l’éditeur.

RESPONSABLE DE LA PROTECTION DES DONNÉES

Le Responsable de la protection des Données (aussi appelées « Renseignements personnels ») est le Directeur de publication.

HÉBERGEUR

Le nom de domaine est hébergé par la société : HostPapa

Siège social : 5063 North Service Road, Suite 102, Burlington (ON) L7L 5H6, Canada

Téléphone : 1-888-959-PAPA [7272] ou (905) 315-3455

Télécopieur: 1-905-319-9373

Courriel : ventes@hostpapasupport.com


Le site internet comme tel est hébergé par la société : Système.io de son nom légal ITACWT Limited

Siège social : 3 Cruise Park Rise, Tyrrelstown, Dublin 15, Irlande

Contact : https://systeme.io/fr/support/contact-us

CONDITIONS D’UTILISATION

Propriété intellectuelle


Sous réserve des droits de ses Partenaires, le contenu du Site est la propriété exclusive de l’Éditeur et est protégé par les lois québécoises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Ce droit de propriété inclut, le cas échéant, les bases de Données présentes sur le Site.


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Liens hypertextes


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CRÉDITS

Le Site a été réalisé par RefleXavenue.


Les photographies sur le Site ont été réalisées par RefleXavenue, ses Partenaires ou ont été achetées selon des licences spéciales et ne sont pas libre de droits.


Le logo d’origine a été réalisé par l’entreprise PinkZebra.

Le branding et le logo modifié actuels de RefleXavenue ont été réalisés par Serge Caron.


La marque et le logo de RefleXavenue sont protégés par enregistrement légal auprès de l’OPIC et de l’OMPI.


Les documents légaux du Site (dont ces mentions légales) ont été rédigés en s’inspirant des modèles vendus à la Société par les avocats de www.infolawyers.fr.


L’ensemble du contenu du Site, incluant le présent document, est donc protégé au titre de la propriété intellectuelle. Ainsi, toute utilisation, transformation, reproduction ou exploitation non expressément autorisée constitue un délit de contrefaçon.

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